En tant qu’interlocuteur expert privilégié des pouvoirs publiques, ALLICE a réalisé une étude sur le dispositif des certificats d’économie d’énergie. Une synthèse publique a été faite sur la base de l’étude complète, afin de partager ses enseignements principaux avec le plus grand nombre.
LE DISPOSITIF CEE, UN LEVIER PRÉCURSEUR POUR ATTEINDRE LES OBJECTIFS DE NEUTRALITÉ CARBONE EN 2022
Depuis sa mise en place en 2006, le dispositif des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) est devenu un instrument essentiel de la politique française de maîtrise de la demande énergétique. Il incite et encadre la réalisation de travaux pour l’optimisation des consommations énergétiques dans les secteurs résidentiel, tertiaire, agricole, industriel, des transports et des réseaux.
Dans le cadre des objectifs nationaux de neutralité carbone à l’horizon 2050, le dispositif des CEE apparaît comme un levier précurseur ayant fait ses preuves pour contribuer à la massification des actions sur le territoire.
LA SYNTHÈSE PUBLIQUE ALLICE : UN DOCUMENT PÉDAGOGIQUE POUR DRESSER UNE VUE D’ENSEMBLE DU DISPOSITIF CEE
Dans ce contexte, la synthèse vise dresser une vue d’ensemble du dispositif des CEE et à apporter un éclairage sur ses divers mécanismes, avec pour public cible les acteurs industriels.
Le document inclut donc :
- La présentation des principes fondateurs du dispositif,
- Un résumé de son historique et de ses évolutions majeures
- L’explication détaillée de ses trois principaux mécanismes : Les opérations standardisées, les opérations spécifiques, et les programmes.
- Des points de précision sur des particularités du dispositif : Les contrôles de conformité, la comptabilité des CEE, Le fonctionnement en cycle de périodes d’obligations
Il comprend également des documents pédagogiques tels qu’un glossaire, ainsi que des ressources supplémentaires pour aller plus loin.